Les Figurines du Baron

Règlement intérieur

Association les Figurines du Baron

REGLEMENT INTERIEUR (06/12/14)

(Loi du 01 juillet 1901 et décret du 16 août 1901)

Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Les Figurines du Baron » et dont l’objectif est de promouvoir le domaine de la miniature par la réalisation de figurines et de maquettes statiques..

Les sessions se déroulent à la Maison des Associations de Franconville, les 3 premiers samedi de chaque mois de 10h00 à 18h00.
Les sessions avec les mineurs se déroulent à la Maison des Associations de Franconville, les 1er et 3e samedis de chaque mois de 14h00 à 17h00.
Pour les mineurs, une attestation parentale sera demandée en prévision de divers petits accidents et si des soins d’urgence sont à prodiguer).

Certaines séances sont susceptibles d’être annulées pour cause de fermeture de la Maison des associations pendant les vacances scolaires et jours fériés ou bien lorsque le club se déplace pour participer aux diverses expositions, les membres seront alors informés par courrier électronique ou par téléphone..

Le présent règlement intérieur est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 1 - Membres :

L’association « Les Figurines du Baron » est composée des membres suivants :
- Membres adhérents : personne ayant une adhésion à jour de sa cotisation (Les membres mineurs n’ont pas le droit au vote lors des assemblées).

- Membres d’honneur : personne rendant ou ayant rendu service à l’association de par sa participation physique ou bien financière.

Article 2 - Cotisation :

Les cotisations sont valables pour une année « scolaire » de Septembre à Juillet (Fermeture de la Maison des associations au mois d’Août).
Les membres adhérents de plus de18 ans doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de : 40 euros.
Cette cotisation est susceptible d’évoluer, elle sera alors votée ou renouvelée à chaque assemblée générale.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de : « Les Figurines du Baron », entre le mois de Septembre et Octobre faisant suite au Forum des associations.
Toute cotisation non acquittée le jour de l’assemblée générale ne pourra permettre le droit de vote à l’adhérent.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d’année ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

Article 3 – Admission des nouveaux membres :

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admissions présentées.

L’association « Les Figurines du Baron » a vocation d’accueillir de nouveaux membres dès l’âge de 14 ans. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

2 séances d’essais maximum seront mises à disposition du futur membre dans le but de tester son aptitude et son comportement à cette discipline ensuite suivra une consultation entre les membres actifs et les membres du bureau pour délibérer sur l’acceptation ou non du nouveau membre (ce cas s’avère utile surtout pour les jeunes membres !).
Après cette période d’essai et l’acceptation du nouveau membre, ce dernier devra s’acquitter de sa cotisation (voir les modalités dans l’article 2 de ce règlement).
Pour les membres de moins de 18 ans, 2 séances par mois seront disponibles (les premiers et troisièmes samedis du mois et de 14h00 à 17h00).

Article 4 – Exclusion - Démission :

Exclusion :

Conformément à la procédure définie par l’article 7 des statuts de l’association ! De plus, toute personne faisant l’apologie d’actes de racisme, de pornographie ou bien référence à certaines idéologies militaires ayant commis des crimes contre l’humanité pourra être radiée par décision du conseil d’administration (Le bureau) !
Seules quelques exceptions seront tolérées si cela fait partie d’un décor mettant en situation un lieu ou bâtiment de l’époque avec des personnages ou des véhicules militaire, le bureau décidera alors de ce cas particulier.

Démission :

Le membre démissionnaire devra adresser un courrier, soit électronique ou postal avec AR, sa décision aux membres du bureau et au plus tard un mois avant la date de l’assemblée générale annuelle. La lettre simple pourra être remise en mains propres le jour de l’AG avant que celle-ci ne commence. Dans le cas d’une défaillance physique ou morale d’une personne du conseil d’administration (bureau) en cours d’année il est tout à fait possible, par vote entre les membres, qu’un adhérent bénévole reprenne ce poste jusqu’à la prochaine assemblée générale afin de garder une certaine dynamique, à défaut se tiendra une AG extraordinaire afin d’élire le nouveau membre.

Article 5 – Ressources de l’association :

Les ressources de l’association comprennent le montant des cotisations. Certains membres font de temps en temps des dons de leurs affaires personnelles au club dans le but de les revendre lors de diverses expositions afin de récolter des fonds supplémentaires pour l’association. Des boissons sont également achetées et remises en ventes lors des sessions au tarif de 1€. D’éventuelles subventions peuvent être accordées par la mairie et viendront compléter le budget.

Article 6 – Comptabilité :

Le détail des comptes de l’association est à disposition de tous les membres étant à jour de leur cotisation.
Une caisse de liquidité a été mise en place au sein de l’association afin de faciliter les divers petits achats internes, tout le détail de cette caisse est reporté sur le cahier de compte du club et des justificatifs sont imprimés et remis dans le classement de la trésorerie.
Le président est responsable de la somme de cette caisse de liquidité (ainsi que celle sur le compte bancaire) il devra la délivrer à son successeur lors des assemblées générales si il quitte son poste.

Article 7 – Investissement :

L'association peut investir dans l’achat de matériel qui servira à l’ensemble des membres, en aucun cas un achat peut être réalisé pour un membre unique !
Les achats sont votés par l’ensemble des membres et le bureau.
Dans certains cas, il sera possible de demander aux membres une participation financière supplémentaire pour l’investissement de gros achats (ex. : compresseur pour aérographe).

Article 8 - Conseil d’administration :

Conformément à la procédure définie par l’article 9 des statuts de l’association !
Il est également possible d’ajouter certains postes « utiles » au sein du bureau (ex: Webmaster).

Article 9 – Dissolution de l’association :

Conformément à l’article 14 figurant dans les statuts !

Les sommes restantes en comptes seront alors partagées à parts égales entre les membres de l’association, les modalités seront alors à définir précisément à ce moment avec l’ensemble des adhérents.

Franconville le 06 décembre 2014

Le secrétaire,
Mr. AUBRY Laurent

Le Président
Mr. COYETTE Yann-Gaël